Marque expirée - Marque en non vigueur

france eco energie nouvelle
FRANCE ECO ENERGIE NOUVELLE SARL

Numéro de dépôt :
3514587
Date de dépôt :
17/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/07/2017
france eco energie nouvelle de FRANCE ECO ENERGIE NOUVELLE

Présentation de la marque france eco energie nouvelle

Déposée le 17 juillet 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE ECO ENERGIE NOUVELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « france eco energie nouvelle »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE ECO ENERGIE NOUVELLE domicilié(e) 17 BOULEVARD CHAMPFLEURY,84000 AVIGNON - 84000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 497 581 785 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE ECO ENERGIE NOUVELLE domicilié(e) 17 BOULEVARD CHAMPFLEURY,84000 AVIGNON - 84000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque france eco energie nouvelle est expirée depuis le 17 juillet 2017.

FRANCE ECO ENERGIE NOUVELLE a également déposé les autres marques suivantes : France eco energie nouvelle


FRANCE ECO ENERGIE NOUVELLE SARL - 17 BOULEVARD CHAMPFLEURY,84000 AVIGNON - 84000 - France - SIREN 497581785


FRANCE ECO ENERGIE NOUVELLE - 17 BOULEVARD CHAMPFLEURY,84000 AVIGNON - 84000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-51

Publication - Publication le 24 août 2007 au BOPI 2007-34

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; détecteurs ; fils électriques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;

Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.